Mentions Légales
L' Association Citoyenne Droit du Monde a été créée le 29 janvier 2015.
ACDM est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901.
C'est une association à durée illimité et à but non lucratif.
Son président est Monsieur POMMIER Julien.
L' association se compose de membres d'honneur personnes physiques et de membres actifs ou adhérents personnes physiques.
Les membres actifs sont ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 30€ à titre de cotisation.
Les membres d'honneur sont ceux qui ont rendu des services signalés à l'association, ils sont dispensés de cotisation.
L'association est ouverte à tous, sans condition ni distinction.
"Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le conseil d'administration, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées."
ACDM est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901.
C'est une association à durée illimité et à but non lucratif.
Son président est Monsieur POMMIER Julien.
L' association se compose de membres d'honneur personnes physiques et de membres actifs ou adhérents personnes physiques.
Les membres actifs sont ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 30€ à titre de cotisation.
Les membres d'honneur sont ceux qui ont rendu des services signalés à l'association, ils sont dispensés de cotisation.
L'association est ouverte à tous, sans condition ni distinction.
"Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le conseil d'administration, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées."
